Les Vignobles Fermis

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PROPRIÉTAIRE

Le présent site Internet ci-après désigné ''Site'' est la propriété exclusive de l'association :

La Comedie TRIBALE

33 RUE BRUN

33000 BORDEAUX

Ci-après désignée le ''Propriétaire''.

CRÉATION, RÉALISATION ET ÉDITION

Aum Web

SARL – www.aumweb.fr

2 rue du commandant cousteau

33100 Bordeaux

SIRET 51524105700022

CODE APE : 7022 Z

TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR 535 15 241 057

HÉBERGEMENT

PHPNET FRANCE

97-97 bis rue du général Mangin

38100 GRENOBLE (France)

Code APE : 6202 A

N° SIRET 451878128 00037

N° TVA intracommunautaire : FR32451878128

ENGAGEMENT DE CONFORMITÉ

Le Site à fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'informatique et des libertés auprès de laquelle il est enregistré sous le numéro (en cours).

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble du contenu du Site constitue une œuvre protégée par les droits de propriété intellectuelle Français et internationaux. Aucune reproduction, diffusion, modification, adaptation, traduction ou liaison hypertexte totale ou même partielle du Site ne pourra être faite sans autorisation préalable du Propriétaire.

PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires du Site ou par l'envoi de messages électroniques sont destinées exclusivement à un usage interne et ne sont en aucun cas communiquées à des tiers. Conformément aux articles 26, 34 et 36 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ces personnes disposent d'un droit d'opposition, pour des raisons légitimes, au traitement des informations nominatives les concernant ; d'un droit d'accès et de communication des informations nominatives les concernant ; d'un droit de rectification, de modification et de suppression des informations nominatives les concernant. Ils peuvent exercer leurs droits à tout moment en écrivant au Propriétaire.

PROTECTION DES MOYENS DE PAIEMENT

Les numéros de cartes bancaires éventuellement fournis par les utilisateurs lors de leurs achats en ligne ne sont ni stockés, ni conservés.

DISPONIBILITÉ DU SITE

Le Propriétaire se réserve le droit de suspendre, de résilier, d'interrompre ou de modifier tout ou partie du Site et des services qu'il propose à tout moment et sans préavis.

ACCORD DE L'UTILISATEUR

En consultant le Site, l'utilisateur accepte sans réserves les présentes. Il reconnaît avoir vérifié l'adéquation du Site Internet et des services qu'il propose à ses besoins. Les informations que l'utilisateur du Site publie sur celui-ci ou transmet à son Propriétaire ou aux entités ayant participé à sa création, à sa réalisation, à son édition, à sa publication et à son hébergement sont placées sous sa seule et unique responsabilité. Il doit veiller à leur authenticité et s'oblige à respecter la réglementation en vigueur.

CONTENUS

Le contenu du Site est laissé à l'entière discrétion du Propriétaire, il lui appartient de veiller au respect de la réglementation en vigueur. Le Site peut contenir des liens vers des ressources ou d'autres sites Internet. Le Propriétaire du Site ainsi que les différentes entités ayant participé à sa création, à sa réalisation, à son édition, à sa publication et à son hébergement ne se portent pas garants et ne sauraient être tenus pour responsables du contenu de ces ressources, ni du contenu de ces autres sites.

MODIFICATION DES PRÉSENTES

Le Propriétaire du Site se réserve le droit d'ajouter, de modifier ou de supprimer tout ou partie des présentes sans préavis ; il appartient à l'utilisateur de se tenir informé des modifications de celles-ci.

SCEA DES VIGNOBLES FERMIS - LE PIAN SUR GARONNE - Tel: 05 56 76 42 15 - Fax 05 57 98 49 07© 2015 AUM WEB | INFOS LEGALES